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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Semences de Provence
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LA CULTURE DE LA QUALITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CULTURE DE LA QUALITÉ
Semences de Provence S.A.

Numéro de dépôt :
97698456
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque LA CULTURE DE LA QUALITÉ

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Semences de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « LA CULTURE DE LA QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Semences de Provence domicilié(e) Rue Gaspard Monge, Z.I. Sud, 13200 Arles - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMENCES DE PROVENCE - France.

La marque LA CULTURE DE LA QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CULTURE DE LA QUALITÉ est expirée depuis le 30 septembre 2007.

Semences de Provence a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DU SORGHO , SORGOMIX , SEMENCES DE PROVENCE


Semences de Provence S.A. - Rue Gaspard Monge, Z.I. Sud, 13200 Arles - France - SIREN 600200974


SEMENCES DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Toutes semences agricoles, horticoles et florales - fruits et légumes frais - aliments pour animaux Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture - engrais pour la terre. Machinisme agricole, tous instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.